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ITCS - H2 Classification   Système Harmonisé 2002   English Version

Source
Personne/organisation contact

stat.contact@oecd.org




Caractéristiques
Unité de mesure utilisée

Les valeurs sont exprimées en USD courants. Les utilisateurs des bases de données de l'OCDE des statistiques du commerce international doivent noter qu'à partir de février 2002, les taux de changes pour les pays de la zone euro ont été convertis en euros. L'OCDE a choisi comme option de convertir les taux de change avant l'entrée dans l'Union Économique et Monétaire (UEM), i.e. avant 1999 pour tous les pays membres (sauf la Grèce à partir de 2001), à partir de l'ancienne monnaie nationale et du taux de conversion irrévocable approprié. Une telle présentation facilite les comparaisons entre périodes pour un pays donné et as­sure que l'évolution historique (i.e. les taux de crois­sance) est respectée.Cependant, l'euro avant l'entrée dans l'UEM est une unité fictive et qui ne convient pas pour agréger les données d'une zone ou pour effectuer des comparaisons entre les pays. Pour plus de détails à ce sujet, voir Ca­hiers statistiques, numéro 2, février 2002.

Les unités de quantité sont : Surface en mètres carrés, Energie électrique en milliers de kilowatts/heure, Longueur en mètres, Nombre d'unités, Nombre de paires, Volume en litres, Poids en kilogrammes, Milliers d'unités, Nombre de colis, Douzaine d'unités, Volume en mètres cubes, Poids en carats, Curies.

Pays partenaires : 280 zones individuelles sont présentées en code ISO ou en libellés longs ainsi que des zones économiques et géographiques. La géonomenclature est disponible en ligne. 

Flux : Importations et Exportations, Re-importations et Re-exportations.

Temps : à partir de 1961 en fonction des pays et des classifcations.

Les notes qui peuvent être attachées aux données sont: Valeur estimée, Comprend des valeurs non disponibles pour les produits au niveau inférieur, Comprend des valeurs non disponibles au niveau des pays partenaires, Poids net estimé, Quantité estimée, Comprend des quantités non disponibles pour les produits au niveau inférieur, Comprend des quantités non disponibles au niveau des pays partenaires.


Terms du glossaire : Exports of goods and services – UN, Importations de biens et de services - NU, Re-exports


Couverture
Population statistique

La base de données des Statistiques du commerce international par produit de l’OCDE contient les valeurs et les quantités des importations et des exportations par pays partenaires et par produit ou par industrie. Les produits sont disponibles au niveau de détail le plus fin de la CTCI (Révision 2 et 3) et du Système Harmonisé (HS 1988, HS 1996 et HS 2002). Les données du commerce sont également converties depuis les classifications produit vers les classifications activité et sont disponibles au niveau le plus détaillé de la CITI (Revision 2 et 3). 

Les dimension de la base de données sont : pays déclarant, pays partenaire, produit ou industrie, année, flux et valeur ou quantité.

L 'OCDE publie également des données reçues directement du Bureau statistique des Communités Européennes (EUROSTAT) sous le nom de EU15 – Extra EU, qui exclu le commerce Intra-UE (intra zone) (cf. definitions: Differences entre les statistiques de l'OCDE et les statistiques communautaires d'Eurostat).

Le système de collecte et de traitement commun OCDE-UN.

L'OCDE et la Division statistique des Nations Unies (UNSD) ont collaboré ces dernières années pour définir les meilleurs traitements statistiques sur tous les aspects des données du commerce international et pour aligner leurs pratiques statistiques respectives. Des informations complémetaires sur les changements méthologiques sont disponibles dans le document The new and Operational UNSD-OECD Joint Trade Data Collection and Processing System, Methodological Issues

Les deux organisations présentent des données identiques à partir de 2005 et harmonisent progressivement leurs données historiques. Il en resulte une amélioration de la qualité et de la cohérence des données.


Terms du glossaire : Harmonised system, CITI, SITC

Couverture géographique

La Géonomenclature de l'OCDE pour les statistiques du commerce de marchandise présente les composants des principales zones économiques et géographiques ainsi que les territoires statistiques détaillés. Tous les composants détaillés sont également disponibles en format Excel.

Pays déclarants :

Union économique Belgo-Luxembourgeoise : Depuis 1999, la Belgique et le Luxembourg publient désormais des résultats séparés du commerce extérieur. Les statistiques de l’Union économique Belgo-Luxembourgeoise sont disponibles de 1961 à 1992. Les données de la Belgique sont disponibles depuis 1993, alors que celles du Luxembourg, qui ne peut fournir d’historique, ne le sont que depuis 1999.

République tchèque, Hongrie, Corée, Mexique, Pologne et la République slovaque : sont maintenant Membres de l’OCDE et présentés dans cette publication en tant que pays déclarants. En fonction des données historiques disponibles, ces pays ont été respectivement inclus dans OCDE-Total à partir de 1990 pour le Mexique, de 1992 pour la Hongrie et la Pologne, de 1993 pour la République tchèque, de 1994 pour la Corée et de 1997 pour la république slovaque.

Allemagne : comprend l’Allemagne orientale depuis janvier 1991 ;

Pays partenaires :

Allemagne : comprend l’Allemagne orientale sur toute la période ;

Suisse et Liechtenstein : en fonction des pays déclarants, le commerce avec le Liechtenstein peut être inclus dans celui avec la Suisse ;

Yougoslavie : à partir de 1992, n’existe plus en tant que telle. Les pays la constituant sauf la Slovénie (Croatie, Serbie, Bosnie-Herzégovine, Monténégro et Macédoine) ont été regroupés sous la rubrique «autre ex-Yougoslavie ».

Tchécoslovaquie : à partir de 1993 n’existe plus en tant que telle et a été scindée en République tchèque et République slovaque.




Concepts
Concept statistique principal

En principe, les recommandations des Nations Unies définies dans les Statistiques du commerce international de marchandises : concepts et définitions, révision 2 (SCIM, Rev.2) s'appliquent à l'ensemble des données. Pour les exceptions et pour les définitions du territoire statistique couvert, voir les notes pays.

Suivant les recommandations des Nations Unies, les statistiques du commerce international de marchandise couvrent tous les biens qui, du fait de leur entrée (importations) ou de leur sortie (exportations), s'ajoutent aux ressources d'un pays ou les diminuent. Les biens simplement transportés à travers un pays (biens en transit) ou temporairement admis ou retirés (à l'exception des biens pour transformation en entrée ou en sortie) ne s'ajoutent pas aux ressources d'un pays et ne sont pas inclus dans les statistiques du commerce international.

Les déclarations douanières doivent être la source principale des données ; les sources additionnelles peuvent être utilisées quand les données douanières ne sont pas disponibles. Les biens doivent être inclus dans les statistiques à la date d'entrée ou de sortie du territoire économique d'un pays. Dans le cas des systèmes de collecte de données basées sur les douanes, la date d'enregistrement devrait être la date du dépôt de la déclaration en douane.

Les listes des biens à inclure et des biens enregistrés séparément ainsi que la liste des biens à exclure doivent être fournies. Des biens spécifiques doivent être exclus des données détaillées du commerce international mais enregistrés séparément afin d'en dériver les totaux du commerce international de marchandise pour les besoins des comptes nationaux et de la balance des paiements.

Système du commerce

Deux systèmes de commerce sont utilisés communément pour compiler les statistiques du commerce international de marchandises : le système du commerce général et le système du commerce spécial. Les recommandations des Nations Unies conseillent d'utiliser le système du commerce général qui fournit un enregistrement plus complet des flux du commerce extérieur que celui du commerce spécial. Il fournit également une meilleure approximation du critère de changement de propriétaire utilisé dans le SNA 1993 et BPM5.

Le commerce général comprend toutes les marchandises traversant la frontière nationale y compris les marchandises entrant et sortant des entrepôts en douane et des zones franches. Le système du commerce général est utilisé quand le territoire statistique d'un pays coïncide avec son territoire économique si bien que les importations comprennent tous les biens entrant dans le territoire économique et les exportations comprennent tous les biens quittant le territoire économique d'un pays.

Le commerce spécial couvre les marchandises traversant la frontière douanière, y compris celles qui sont importées et exportées des zones sous contrôle douanier. Le système du commerce spécial est utilisé quand le territoire statistique ne comprend qu'une partie spécifique du territoire économique.

Couverture du commerce

Les données couvrent tous les biens qui, du fait de leur entrée ou de leur sortie, s'ajoutent aux ressources d'un pays ou les diminuent. Il en résulte les inclusions et les exclusions suivantes :

  • sont inclus dans la statistique le commerce d'état, les transactions commerciales portant sur l'équipement et l'approvisionnement des forces armées, l'aide extérieure, le commerce de perfectionnement et de réparation, les transactions portant sur les navires et aéronefs neufs, l'énergie électrique et le gaz, les produits de la mer débarqués en provenance directe de la haute mer ;
  • sont exclus de la statistique, le trafic de transit direct, les importations et exportations temporaires, les transactions portant sur les navires et aéronefs usagés, l'avitaillement et les soutages pour navires et aéronefs, les monnaies métalliques ou fiduciaires et les matières d'or où le métal représente plus de 80 % de la valeur totale. Les transactions de faible importance peuvent également être exclues.

Méthodologie Eurostat

Les données collectées par l'OCDE suivent pour la plupart les recommandations des Nations Unies. Par ailleurs, dans les pays européens deux systèmes de collecte de données coexistent : Extrastat et Intrastat. La statistique du commerce extra-UE comptabilise les biens mobiles importés et exportés d'un pays Membre de l'Union Européenne avec les pays non membres de l'UE. La statistique du commerce intra-UE comptabilise les arrivées et les expéditions de biens mobiles enregistrées par chaque état membre de l'UE. 

Partenaires commerciaux

A l’exportation, le partenaire commercial est le pays de destination (finales) des biens. A l’importation, le partenaire commercial est le pays d’origine de production ou de consignation. En règle générale, sont originaires d'un pays déterminé les biens entièrement obtenus dans ce pays ; les biens dans la production desquels sont intervenus deux ou plusieurs pays sont originaires du pays où a eut lieu la dernière transformation substantielle.

De nombreuses informations méthodologiques relatives aux statistiques miroirs, à la mesure des échanges de l'UE, aux ajustements de données du commerce de marchandises pour la balance des paiements ... sont disponibles dans Les cahiers statistiques, novembre 2001.


Terms du glossaire : Balance de paiements, biens, Union européene, Eurostat, Trade systems, Trading partner countries, Statistiques miroir


Manipulation
Agrégation et consolidation
Les niveaux supérieurs de la classification peuvent différer de la somme des niveaux inférieurs quand les données doivent être tenues secrètes à un niveau inférieur d’agrégation mais peuvent être publiées aux niveaux supérieurs.

Le SH est une classification plus détaillée avec des sous-positions à 6 chiffres, alors que la CTCI possède des positions à 5 chiffres.

Depuis 1988, l'OCDE reçoit les données suivant le SH où à un niveau de désagrégation plus fin. Les données sont ensuite converties en CTCI Rév. 3 et CTCI Rév. 2. A partir de 1988, les données peuvent être obtenues suivant les trois classifications CTCI Rév. 2, CTCI Rév. 3 ou SH 1988. Cependant, il convient de noter que si l'on peut aisément passer d'une révision plus récente à une révision ancienne, le passage de la Rév. 2 vers la Rév. 3 est très problématique voire impossible. En conséquence si l'on veut obtenir une série chronologique cohérente, il y aura lieu de choisir avec précaution la nomenclature désirée. C'est pourquoi de 1961 à 1987, les données ne sont disponibles qu'en CTCI Rév. 2 et sont contenues dans le CD-ROM ITCS séries historiques de 1961 à 1990.

La CTCI a été régulièrement révisée afin de tenir compte de l'évolution du marché en fonction de l'apparition de nouveaux produits ou de besoins en statistiques plus détaillés sur certains groupes de produits. Trois versions de la CTCI existent. Deux d'entre elles sont disponibles sur CD-ROM, à savoir ITCS CTCI Rév. 2 et ITCS CTCI Rév. 3. La première révision (Rév. 1) a été introduite en 1960. La seconde (Rév. 2) qui contient 2582 produits a été introduite et adoptée par la plupart des pays membres en 1978. La troisième révision (Rév. 3) qui contient 4346 produits, est utilisée depuis 1988, sauf pour les États-Unis et la Turquie qui l'ont adopté seulement à partir de 1989.

Une première version officielle du SH a été instaurée en 1988 (SH 88). Le SH a été révisé en 1996 (SH 96) puis en 2002 (SH 2002) pour tenir compte des nouvelles tendances dans la composition du commerce international. Le SH se décompose en chapitres (2 chiffres), en positions (4 chiffres) et en sous positions (6 chiffres). La CTCI a été developpée en parallèle avec le SH, c'est pourquoi elle reprend la structure du SH, de telle manière que les plus petits modules de la CTCI soient definis par des sous positions du SH. A partir de 2002, les données sont collectées par l'OCDE selon le SH 2002 puis converties dans les anciennes nomenclatures, ce qui peut entraîner des modifications dans l’affectation de certains produits.

Les deux classifications servent aux même fins, à savoir fournir des données étendues du commerce international par exemple pour : les négociations commerciales, les observations conjoncturelles, la surveillance de divers flux de marchandises, la balance des paiements, la comptabilité nationale, les analyses de marché, les bilans d’approvisionnement, le contrôle budgétaire.

Terms du glossaire : Harmonised system, SITC

Transformations

Confidentialité

Les pays Membres de l’OCDE appliquent généralement le principe de confidentialité passive, c’est à dire qu’ils appliquent des mesures appropriées à la demande des importateurs ou exportateurs qui pensent que la dissémination des données peut nuire à leurs intérêts.

Le secret peut concerner toutes les données pour une catégorie de produits ou, être limité à la ventilation, en tout ou partie des pays partenaires. 

Traitement des quantités

La standardisation des quantités s'effectue par pays et par année.

La première étape de la standardisation consiste à convertir les unités de quantité enregistrées par pays pour une année dans une des unités de quantités utilisées par l'OCDE. La seconde étape s'applique à l'agrégation des quantités par produit pour obtenir des quantités pour un groupe de produits. L'agrégation se fait automatiquement si l'unité de quantité est la même pour tous les produits issus d'un même groupe de produits, sinon une standardisation est nécessaire. Cette standardisation concerne non seulement le passage de la nomenclature source (par exemple Nomenclature Combinée) à la nomenclature officielle OCDE, mais également, le passage d'un niveau détaillé vers un niveau plus agrégé.

Avant la mise en place du système joint ONU/OCDE (pour plus d'information veuillez consulter l'article sur la population statistique), la conversion était effectuée en utilisant le ratio valeur/quantité de ce produit. Quand les unités de quantités diffèraient de celles du groupe de produits, les quantités étaient converties dans l'unité du produit qui avait la plus grande valeur. Les quantités converties n'étaient sont pas publiées, elles étaient seulement utilisées dans la phase d'agrégation. Par conséquent, les quantités pour les produits ou pour les groupes de produits n'étaient pas nécessairement les mêmes ni par pays, ni par année.

Avec la mise en place du système joint ONU/OCDE, deux champs peuvent être traités pour les quantités: le poids net et l'unité de quantité supplémentaire. Des règles de calcul complexes sont appliquées en fonction de la disponibilité d'unités de quantités recommandées par l'OMD, la part des unités de quantité correspondnat aux unités recommandées et de la disponibilité d'une Valeur standard unitaire. De plus amples détails peuvent être fournis sur demande.

L'estimation des quantités est une des principales améliorations du système joint ONU/OCDE : les quantités sont maintenant disponibles selon les unités recommandées par l'OMD et elles sont stables dans le temps et entre les différents pays.


Terms du glossaire : Confidentiality


Autres aspects
Utilisations recommandées et limitations

Suivant les recommandations des Nations Unies, les statistiques du commerce international de marchan­dise couvrent tous les biens qui, du fait de leur entrée (im­portations) ou de leur sortie (exportations), s’ajoutent aux ressources d’un pays ou les diminuent. Les biens simplement transportés à travers un pays (biens en tran­sit) ou temporairement admis ou retirés (à l’exception des biens pour transformation en entrée ou en sortie) ne s’ajoutent pas aux ressources d’un pays et ne sont pas inclus dans les statistiques du commerce international.

Les déclarations douanières doivent être la source prin­cipale des données ; les sources additionnelles peu­vent être utilisées quand les données douanières ne sont pas disponibles. Les biens doivent être inclus dans les sta­tistiques à la date d’entrée ou de sortie du territoire économique d’un pays. Dans le cas des systèmes de collecte de données basées sur les douanes, la date d’enregistrement devrait être la date du dépôt de la dé­claration en douane.

Les listes des biens à inclure et des biens enregistrés séparément ainsi que la liste des biens à exclure doivent être fournies. Des biens spécifiques doivent être exclus des données détaillées du commerce international mais enregistrés séparément afin d’en dériver les totaux du commerce international de marchandise pour les be­soins des comptes nationaux et de la balance des paie­ments.

Dans les pays européens deux systèmes de col­lecte de données coexistent : Extra-stats et Intrastat. La statistique du commerce extra-UE comptabilise les biens mobiliers importés et exportés d’un pays Membre de l’Union Européenne avec les pays non membres de l’UE. La statistique du commerce intra-UE comptabilise les arrivées et les expéditions de biens mobiliers enre­gistrées par chaque état membre de l’UE.

Pour les exceptions et pour les définitions du territoire statistique couvert, voir les notes pays.

Différences entre les statistiques nationales de l’OCDE et les statistiques communautaires d’Eurostat

ITCS publie maintenant sous le nom de l'UE15 - Extra UE des données reçues directement de l'Office Statistique des Communautés Européennes (Eurostat) pour lesquelles le commerce intra UE est exclu.

En effet comme l'illustre l'exemple ci-après, les Statistiques européennes du commerce extérieur qui prennent en compte le commerce de l'Union européenne dans son ensemble et les statistiques de chaque état membre de l'UE envoyées à l'OCDE, qui s'intéressent à la dimension nationale, ne sont pas toujours directement comparables. Il peut exister en effet des différences d'ordre méthodologique qui ne permettent pas une correspondance entre ces statistiques.

Les principales différences sont les suivantes :

Ventilation par pays partenaire
Pour les arrivées de marchandises en provenance d'autres états membres de l’UE, certains états membres de l’UE Enregistrent comme pays partenaire, dans leurs statistiques nationales, le pays d'origine des marchandises alors que c'est l'état membre de l’UE de provenance qui apparaît dans les statistiques communautaires pour les mêmes échanges.

Traitement des échanges en «transit»
Certains états membres de l’UE, en particulier les Pays-Bas, ne prennent pas en compte, au plan national, les échanges considérés comme des cas de «transit». Il s'agit d'une part des importations de marchandises tierces qui sont dédouanées dans ces états membres de l’UE avant d'être expédiées à destination d'autres états membres de l’UE et d'autre part des arrivées en provenance d'autres états membres de marchandises qui sont immédiatement exportées à destination de pays tiers.

Autres différences
D'autres différences méthodologiques peuvent introduire un biais entre les statistiques nationales reçues par l’OCDE et communautaires (exemples : application, au plan national, du commerce «général» au lieu du commerce «spécial» ou non-comptabilisation des «réparations», considérées comme des opérations de service). Ces échanges sont normalement enregistrés pour les besoins de la statistique communautaire, au titre de la statistique du commerce intra-UE ou extra-UE selon le cas. On qualifie ce phénomène d' «effet Rotterdam».

Exemple

Une marchandise japonaise est importée en Europe ; elle est mise en libre circulation en Allemagne puis expédiée à destination de la France (état membre de consommation). Pour une telle opération, les différents enregistrements seront les suivants :

Au niveau de la statistique europénne, trois échanges sont enregistrés :
- importation d'une marchandise originaire du Japon (avec l’Allemagne comme état membre déclarant, la déclaration en douane étant établie dans ce pays) ;
- expédition (intra) de la Allemagne à destination de la France ;
- arrivée (intra) de la France en provenance de l ‘Allemagne.

Au niveau de la statistique nationale allemande, aucun échange n'est comptabilisé, l'importation du Japon et l'expédition à destination de la France étant considérées comme du «transit» au plan national.

Au niveau de la statistique nationale française, une importation d'une marchandise originaire du Japon est comptabilisée ; en effet, la France prend en compte, dans ce cas, l'origine japonaise de la marchandise, indiquée sur la déclaration Intrastat, cette information étant jugée statistiquement plus pertinente au plan national.


Terms du glossaire : Intrastat

Commentaires sur la qualité

Intrastat

Concernant le pays membres de l'UE, la réalisation du marché unique au 1er janvier 1993 avec l'abandon des formalités douanières entre les états membres, source traditionnelle de l'information statistique, a conduit à la mise en place d'un système de collecte spécifique, nommé INTRASTAT, pour la statistique des échanges intra-communautaires. Ces changements rendent nécessaire une plus grande vigilance des utilisateurs de statistiques car ils ont naturellement un impact sur la nature des données collectées, leur qualité et la couverture des échanges. L'introduction d'Intrastat en 1993, en particulier, a entraîné une rupture méthodologique par rapport à la situation préexistante et altérée la qualité des statistiques.



Autres commentaires

Les données du commerce sont utilisées pour de nombreuses analyses statistiques et économiques. Voici quelques exemples d'utilisation des données ITCS.

Base de données sur les Échanges Bilatéraux
La base de données STAN sur le Commerce Bilatéral (BTD) présente des données de flux ventilés selon un pays déclarant, un  pays partenaire (ou zone économique/géographique) et une activité économique. Dans BTD, la liste des industries est fondée sur la CITI Révision 3 et est compatible avec les listes utilisées dans d'autres bases de données de la famille STAN. Les données ont été converties à partir de la base de l'OCDE sur les Statistiques du Commerce International par Produit (ITCS) et sont exprimées en dollars des Etats-Unis, prix courants.

Indicateurs du commerce international de l'OCDE
La base de données de l'OCDE des indicateurs du commerce international réunit des bases de données en une seule application fournissant des informations interdisciplinaires nécessaires à l'analyse de la mondialisation (avec un accent mis sur les aspects du commerce). Elle contient des indicateurs microéconomiques et macroéconomiques pour les 30 pays membres de l'OCDE. Les indicateurs du commerce au niveau agrégé (commerce total, commerce de biens, commerce de services) sont disponibles en prix courants et constants. Les indicateurs du commerce au niveau  (chapitre/section) détaillé : (commerce total, commerce de biens, commerce de services) sont disponibles en prix courants par type de biens, par type d'industries ou par catégorie de services.

Tariffs and Trade database
Le CD ROM, Tariffs and Trade (T&T) fournit aux négociateurs du commerce un outil qui les aidera à formuler leurs objectifs pour leurs négociations et leurs stratégies dans le domaine des tarifs. Il fournit également des données clés qui sont nécessaires afin de définir des scenarios dans les negocations et d'en déduire leur impact sur le commerce, l'emploi et la croissance.







Méta-données reliées :
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